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Marques déposées par madame Anne LLAMMAS
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CLOS MOULIN DU CADET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS MOULIN DU CADET
Madame Anne LLAMMAS

Numéro de dépôt :
3995337
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/04/2023
CLOS MOULIN DU CADET de Anne LLAMMAS

Présentation de la marque CLOS MOULIN DU CADET

Déposée le 4 avril 2013 par madame Anne LLAMMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS MOULIN DU CADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est madame Anne LLAMMAS domicilié(e) Chateau RIO TAILHAS - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANNE LLAMMAS domicilié(e) Chateau RIO TAILHAS, BP 92 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque CLOS MOULIN DU CADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS MOULIN DU CADET est expirée depuis le 4 avril 2023.

Anne LLAMMAS a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DES URSULINES , REMPART DES URSULINES , CLOS DU MOULIN DU CADET , Clos Moulin du Cadet MC


Madame Anne LLAMMAS - Chateau RIO TAILHAS - 33330 - SAINT-EMILION - France


Madame ANNE LLAMMAS - Chateau RIO TAILHAS, BP 92 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617053 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617052 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Location immobilière.

Reservation de logements temporaires.